Noblesse belge

La noblesse belge (néerlandais : Belgische adel ; allemand : Belgischer Adel) désigne, au sein du royaume de Belgique, les 32 500 personnes, appartenant aux 1 200 familles, qui ont reçu, par concession, reconnaissance ou admission, une faveur nobiliaire par le roi des Belges. Ces titres de noblesse sont reconnus, sans qu'aucun privilège n'y soit attaché, et figurent au registre national ainsi que sur tous les documents d'identité.

Ces titres de noblesse ont été conférés par les rois des Belges, par concession de noblesse, ou antérieurement par des souverains ayant régné sur les territoires qui forment aujourd'hui le royaume de Belgique (moyennant une reconnaissance de leurs titres par le roi des Belges) qui sont : les Pays-Bas bourguignons (1384-1556), les Pays-Bas méridionaux (1556-1795), Pays-Bas (1815-1830) ou le Saint-Empire (962-1806).

Sur les 1 200 familles de la noblesse belge, environ un tiers (± 400 familles) plonge leurs racines dans la noblesse Pays-Bas méridionaux et du Saint-Empire, avec des influences issues du système nobiliaire des Habsbourg. Les deux tiers restants (± 800 familles) ont été anoblis dans le courant du XIX^e siècle, XX^e siècle et XXI^e siècle, par les rois des Belges, pour services éminents rendus à la nation.

La Belgique est l'une des rares monarchies à avoir conservé sa politique d'anoblissement, ce renouvellement continu, par les anoblissements des grands capitaines d’industries (Boël, Vaxelaire, Empain, ...) a permis à la noblesse de rester le « gant de l’économie » car contrairement à l'idée répandue, les nobles belges se sont financièrement très bien adaptées à l’époque moderne et restent très actifs dans le monde des affaires.

La noblesse, considérée comme une distinction inhérente au sang, remonte à des temps immémoriaux. L'héraldiste Nicolas de Saint-Allais attribue les prémices de cette institution dans le deutéronome chez les hébreux ; en Grèce, aux lois de Solon et chez les Romains, à Romulus^{[P 1][1]}. L’ancienne loi judaïque avait institué une sorte de noblesse théocratique, qui avait son siège dans les temples ; les Athéniens eurent un ordre chevaliers, dans lequel on ne pouvait être admis sans faire preuve de richesse. Les Romains, dans les premiers temps de leur république, reconnaissaient pour nobles tous les hommes libres nés de parents libres^{[P 1]}.

À l’arrivée des Francs, ils abolirent ce système de noblesse pour ne distinguer les Gallo-Romain qu’en terme de possessores (propriétaires) et tributarii (colons). Ils prirent pour eux-mêmes le titre d’ingenui (noble) et ils attribuèrent la noblesse à tous les hommes nés libres et d’origine franque^{[P 2]}. Dans l'édit de Childebert II de l'an 595, les ingenui sont désignés, à l'exclusion de tous autres, sous les noms de Franci, de Salici et ce mot y est mis en opposition avec debilior persona (serf)^{[P 2]}. C'était parmi les ingenui que se choisissaient^{[P 3]}, dans le principe, les magistrats et les fonctionnaires auxquels était confié l'exercice de la puissance publique^{[P 3]}.

La noblesse féodale prend son essor dans le courant du X^e siècle, essentiellement liée à l’établissement des fiefs, ce fut la possession des anciens bénéfices, convertis en fiefs, qui servit de fondement à ce nouvel ordre de noblesse^{[P 4]}. Les bénéfices ne conféraient autrefois qu’une sorte d’usufruit, sur un fonds dont la nue propriété restait au seigneur qui les avait créés. Qu’ils fussent absolument précaires, viagers ou irrévocables, leurs plus ou moins de fixité n’en changeait pas la nature. On concéda, à titre de bénéfice, le gouvernement des provinces, et ces concessions, n’étant presque jamais révoquées, devinrent héréditaires par le fait de leur transmission habituelle du père au fils^{[P 4]}.

Quant aux titres du Saint-Empire, leur prestige vient de ce que les nobles « immédiat » du Saint-Empire étaient ceux qui possédaient un fief relevant de l'empereur du Saint-Empire, sans intermédiaire ; ils jouissaient de prérogatives très étendues, notamment certains droit régaliens et l'immunité qui ne les rendait justiciables que de la Chambre impériale, ensuite du Conseil aulique^{[G 1]}. Ces faveurs étaient également fort sollicitées, car ces titres n'étaient pas limités à la primogéniture féodale mais englobaient tous les descendants du nom et des deux sexes^{[G 1]}.

La noblesse belge tire ses racines dans celle des Pays-Bas méridionaux sous l'Ancien Régime, d’abord sous les Pays-Bas espagnols et ensuite les Pays-Bas autrichiens^{[G 2]}. Les textes juridiques qui régissent la qualité nobiliaire sont les trois édits royaux : de Philippe II d'Espagne du 23 septembre 1595, de l'archiduc Albert VII le 14 décembre 1616 et Marie-Thérèse d'Autriche en 1754^{[G 2]}. Bien que Philippe II soit le premier à réglementer le système nobiliaire, il ne fit que continuer le travail entrepris précédemment par Charles Quint,^{[P 5]} qui s'occupa de distinguer la noblesse par la somptuosité des vêtements. Un édit du 27 mai 1550 réserva l'usage des étoffes de brocart d'or et d'argent, ou de velours, de satin ou taffetas, mêlées, brodées ou brochées d'or ou d'argent, et généralement de toutes les broderies, galons, franges et passementeries, aux chevaliers de la Toison d'or, ainsi qu'aux commandants et capitaines des ordonnances royales^{[P 5]}.

Le roi Philippe II d'Espagne, soucieux de distinguer les familles nobles, comme son père Charles Quint fit avec les récipiendaire de la Toison d'or, promulgua le 23 septembre 1595 un édit contenant la forme et la manière qu'on doit observer dans les traitements et courtoisies, tant par la paroles que par écrit, ainsi que dans le port des couronnes et timbres, en quelque lieu que ce soit^{[P 6]}. L'édit spécifiait également qu'il était défendu de donner les titres d'excellence et de monseigneur à qui que ce fût, et de se servir des mots « votre seigneurie » et « votre illustre » mais aussi de commencer une lettre autrement que par le mot « monsieur » ou « messire ». S'adressant une dame, il fallait l'appeler «mademoiselle», à moins qu'elle fut épouse ou veuve de chevalier, auquel cas c'était « madame »^{[P 6]}.

L'édit du 23 septembre 1595 fut un grand changement dans la législation nobiliaire, de vague et indéterminée; ce qui provoqua des usurpations fréquentes du titre de baron, elle devient codifiée et des règles strictes structura plus encore ces dignités royales^{[P 7]}. D'ailleurs, c'est sous cet édit de Philippe II que naquit l'existence de trois espèces de nobles : nobles de race (ceux qui sont extrait d'ancienne noble race de sang et de maison), nobles par lettre d'anoblissement (ceux ou leurs prédécesseurs paternel, en ligne directe masculine, auront été honoré par lettres patentes) et nobles par prescription (ceux ayant vécu et s'étant comporté publiquement et notoirement en personnes nobles)^{[P 7]}.

L'édit de l'archiduc Albert VII d'Autriche fut également une importante avancée dans la législation nobiliaire, il consacra la protection des armoiries nobles et stipula les conditions permettant de déchoir des nobles de leurs titres ; notamment s'ils exercent une profession contraire à la dignité requise pour être digne de la noblesse^{[P 8]}. Précédemment, les bâtards et enfants illégitimes ne furent jamais admis à jouir des prérogatives de la noblesse, Albert VII changea cette règle et permis aux enfants légitimé par lettres patentes ; néanmoins cette descendance ne pouvait se prévaloir des mêmes armoiries^{[P 8]}.

Sous l'édit de Philippe II, il existait trois catégories de nobles, l'archiduc en créa une quatrième : l'anoblissement par charges. Il y a avait deux sortes de charges anoblissante : les charges civiles et les charges militaires^{[P 9]}. Ces charges correspondaient aux grands corps judiciaires, politique et mêmes administratives des Pays-Bas méridionaux, ainsi que les principaux officiers royaux : conseillers du conseil privé, conseillers du grand conseil et des conseils provinciaux, aux receveurs généraux, aux baillis, drossarts, écoutètes, mayeurs, prévôts et bien d'autres encore^{[P 9]}.

Ce fut également un changement important quant à la possession de terres nobles, elle n'eut plus, à dater de l'édit de 1616, d'autre effet direct sur la condition des personnes, que de conférer le titre de seigneur avec les droits et prérogatives attachés à ce titre^{[P 10]}. En acquérant, d'une manière quelconque, une terre, un fief ou une seigneurie décorée d'un nom noble, on devenait seigneur du lieu, mais on ne pouvait en prendre ni le nom, ni les armes. Cependant, si la terre était décorée de quelque titre d'honneur, tel que baronnie, vicomté, comté, marquisat, principauté ou duché, l'acquéreur étant noble ne pouvait prendre ce titre qu'après en avoir obtenu la confirmation du souverain^{[P 10]}.

Le dernier édit fut promulgué le 11 décembre 1754 par l'impératrice Marie-Thérèse d'Autriche, il reprend en grande partie l'édit de l'archiduc Albert VII^{[P 11]}. L'édit fixa les règles d'octroie du titre d'écuyer et d'armoiries et réaffirma l'interdiction de s'affubler de titre ou honneurs appartenant à la noblesse, à moins d'être noble selon les quatre catégories de noblesse: race, anoblissement, prescription et charge^{[P 11]}. Il institua également une chambre héraldique^{[P 12]}, composée de tous les rois et hérauts d'armes du pays, délibérant et agissant en corps dans toutes les circonstances^{[P 12]}.

Il réaffirme les conditions de propriété d'une terre noble, l'édit confirme qu'il ne suffisait pas d'une possession d'une terre noble pour justifier une noblesse par possession^{[P 13]}. Pour cela, il fallait que la terre noble fut transmise de père en fils, jusqu'à la quatrième génération, pour qu'elle puisse servir à prouver une existence noble remontant jusqu'au bisaïeul. Mais il y avait d'autres conditions encore à remplir : vivre noblement et en gentilhomme, dans une terre noble et du produit de cette terre ; il fallait entendre par vivre en gentilhomme, vivre en homme d'honneur et de cœur^{[P 13]}.

L'impératrice Marie-Thérèse d'Autriche voulu mettre un terme à des difficultés qui devaient d'autant plus se compliquer qu'on s'éloignait davantage du point de départ^{[P 14]}. Sous prétexte d'établir des règles uniformes et d'augmenter le lustre de l'ancienne noblesse, elle éleva à seize le nombre de quartiers exigé dans les chapitres nobles, et supprima toute autre preuve d'origine^{[P 14]}. Outre les modes ordinaire d'acquérir la noblesse, les femmes disposaient d'un autre mode qui leur était propre^{[P 15]} : les roturières s'anoblissaient en épousant un homme noble^{[P 15]}. D'autres règles étaient plus anecdotiques, comme limiter aux femmes des ducs, princes et marquis, d'avoir des robes à traines^{[P 16]}. L'édit défend les personnes non nobles de donner à leurs domestiques un habit de plus d'une couleur^{[P 16]}.

Ces règles furent abolies dès le 1^er août 1814, à la création du royaume uni des Pays-Bas dont le roi devint Guillaume I^er. Bien que les privilèges féodaux de la noblesse fussent supprimés, le nouveau régime tenait, pour s'allier la noblesse et qu'elle collabore avec le nouveau régime, à lui donner un statut spécifique^{[S 1]}. C'est ainsi que les nobles constituaient le premier des trois ordres des États provinciaux : les corps équestre (réservé aux nobles). La loi fondamentale leur réserva en outre certains privilèges mineurs, tels que le libre droit de chasse dans tout le royaume^{[S 1]}.

Pour faire fonctionner les États provinciaux, il fallait avoir des corps équestres dans toutes les provinces. Pour les provinces de Gueldre, de Hollande, d'Utrecht, d'Overijssel et de Drenthe, on pouvait recourir aux corps équestres d'avant 1795. Pour les autres provinces, qui n'avaient pas connu de corps équestres proprement dits, il fallait en constituer^{[S 2]}. Or, des complications se présentèrent car, surtout dans une province comme la Hollande, le nombre des familles nobles d'avant 1795 était devenu trop peu important en 1814 pour former une représentation vraie et juste, et dans les grandes villes, bien des familles de magistrats menaient un train de vie égal, ou même supérieur, a celui de l'ancienne noblesse^{[S 2]}. Un Conseil suprême de noblesse fut institué le 24 juillet 1814 afin de conseiller le roi sur l'administration nobiliaire.

Les personnes nommés dans les corps équestres le furent sans titres, c'est-à-dire avec seulement, dans les prénoms, les prédicats de « jonkheer » (pour les hommes) ou de « jonkvrouw » (pour les femmes), s'ils n'avaient pas de titres légitimes provenant d'un monarque des Pays-Bas méridionaux^{[S 3]}. Après 1814, le roi Guillaume I^er permit de demander éventuellement la reconnaissance des titres provenant de diplômes étrangers ou portés dans les familles depuis plus d'un siècle^{[S 3]}. Depuis 1814, cent quatre-vingt-trois familles furent nommées dans les corps équestres des Pays-Bas septentrionaux, vingt-quatre furent reconnues, cent une incorporées et deux cent cinquante reçurent une concession^{[S 4]}. Depuis 1939, aux Pays-Bas, il n'y a plus de concession de noblesse^{[S 4]}.

En 1831, le Congrès national, chargé d'établir la nouvelle Constitution belge, se posa la question de savoir s'il fallait octroyer au roi des Belges le droit d'anoblir^[2]. Le député Pierre Seron fut le premier à contester cet article, bien qu'il ne fut pas opposé à l'octroi d'une noblesse personnelle, il s'insurgea qu'elle puisse être héréditaire, arguant que la vertu ne se transmet pas de père en fils. Le député libéral ne voyait pas l'utilité d'une noblesse dans une monarchie constitutionnelle, il pensait que cela entravait l'égalité entre les citoyens mais aussi l'union entre eux. Le député Lucien Jottrand alla aussi dans ce sens, bien qu'il considérât que la noblesse ancienne était, elle, un souvenir des temps anciens qu'il est impossible de faire disparaitre^[2].

Celui qui deviendra par la suite premier ministre, Charles Rogier, plaida en ce sens pour que le roi puisse anoblir ; il craignait que la sanctuarisation des titres de l'ancien régime par le manque de renouvellement et que cela ne lui donne davantage d'éclat qu'elle est moins prodiguée et pensait que cela découragerait la jeunesse à des actes héroïques et patriotiques^[3]. Il prétendait aussi que cela perpétuerait une caste à part, qui en sera d'autant plus fière que le nombre de ses membres sera plus restreint. Charles Rogier considéra que dans la mesure où la noblesse ne jouissait d'aucun privilège, elle n'avait rien d'incompatible avec l'égalité entre les citoyens^[3].

Le Congrès national trancha en faveur de Charles Rogier et décida qu'il n'y aurait plus aucune distinction d'ordres mais accorda cependant au roi des Belges le droit de « conférer des titres de noblesse sans jamais y attacher aucun privilège »^[4]. Certains hommes politiques, tel Eugène Defacqz, eurent des mots très durs sur cette noblesse^[5].

En Belgique, la noblesse ne constitue ni un ordre, ni une classe sociale mais est une distinction honorifique. L'octroi d'un titre de noblesse est une prérogative exclusive de la Couronne qui est exercée librement et souverainement de la manière que le roi des Belges juge la plus appropriée^[4].

En Belgique, malgré la reconnaissance de la noblesse, les catégories de noblesse (race, anoblissement, prescription et charge) ont disparu. Néanmoins, certaines maisons de noblesse de races (antérieures à 1270) sont encore subsistantes de nos jours, citons par exemple les familles : d'Arschot Schoonhoven, de Beaufort-Spontin, de Briey, de Croÿ, d'Hemricourt, de Lannoy, de Ligne, de Liedekerke, de Lalaing, de Lichterveld, de Merode, d'Oultremont, de Trazegnies, Vilain XIIII, de Limburg Stirum, de Looz-Corswarem, de Beauffort, d'Arenberg, van Zuylen van Nievelt,...

La noblesse belge a joué un rôle important dans l'histoire de la Belgique, notamment dans le domaine militaire, politique et le mécénat^{[G 3]}. Au cours des siècles et jusqu'à ces dernières guerres, elle a largement versé son sang^{[G 3]}. En 1830, signalons le comte Frédéric de Merode, glorieusement tombé à la tête des volontaires devant Anvers^{[G 4]}. Au cours des deux guerres mondiales, les nobles ont tenu à donner l'exemple et leurs pertes sont hors de proportion avec leur nombre peu élevé par les quelque dix millions de Belges^{[G 4]}. Parmi les militaires, issus de la noblesse belge, on peut citer : le comte André de Meeûs d'Argenteuil, le baron Alphonse Jacques de Dixmude, l'écuyer Léon de Witte de Haelen, le comte Hippolyte de Looz-Corswarem, le comte Louis-Antoine de Bryas, l'écuyer Constantin d'Hane-Steenhuyse, le comte Adrien d'Oultremont, le baron Emmanuel van der Linden d'Hooghvorst, le baron Théophile Wahis, l'écuyer Robert de Wilde d'Estmael...

Sur le plan politique, au Congrès national de 1830 à 1831, sur deux cents constituants, soixante et onze appartenaient à la noblesse. On peut d'ailleurs administrer le sens des réalités dont ils firent preuve en acceptant la suppression des derniers privilèges politiques et en dotant le pays d'un régime très démocratique tout en maintenant le principe d'une noblesse nationale régulièrement renouvelée^{[G 5]}. Durant le siècle qui a suivi, nombre de hautes charges ont continué à être exercées par des nobles (sénateurs, ambassadeurs, ministres)^{[G 5]}, parmi eux on peut notamment citer : le prince Charles de Gavre, le comte Albert Goblet d'Alviella, le comte Barthélemy de Theux de Meylandt, le duc Robert d'Ursel, le baron Jules d'Anethan, le comte Henry Carton de Wiart, le victomte Charles Vilain XIIII, le baron Adolphe de Vrière, le prince Eugène I^er de Ligne, le comte Guillaume d'Aspremont Lynden...

La hiérarchie nobiliaire en Belgique s'est inspirée de la situation réintroduite aux Pays-Bas à partir de 1815. Dans un rapport du 12 décembre 1838^[6],[7], soumis au roi Léopold I^er par le comte Barthelemy de Theux de Meylandt, son chef de cabinet, diverses dispositions réglementaires en matière de noblesse sont proposées. Et même si ces dispositions n'ont pas fait l'objet d'un arrêté royal officiel, le roi n'y a pas moins apposé sa signature, de telle sorte à les rendre applicables. C'est ainsi qu'il est prévu que « L'ordre des nobles entre eux doit être celui adopté sous le gouvernement précédent, qui est, en allant de l'inférieur au supérieur, écuyer, chevalier, baron, vicomte, comte, marquis, duc et prince ». Outre des dispositions concernant les armoiries, ce rapport prévoit également que les prédicats de « Messire » ou de ses équivalents flamands « Jonkheer », « Hoogwelgeboren » ou « Hoogeboren » peuvent être utilisés^[8].

Hiérarchie nobiliaire

Titre	Nombre	Appellation	Exemples
Prince/Princesse	11 familles	S.A.S Prince/Princesse (prénom + nom)[N 1]	Arenberg (d'), Bethune Hesdigneul (de), Chimay (de), Croÿ (de), Habsbourg Lorraine (de), Ligne (de), Merode (de)
Duc/Duchesse	4 familles	Duc (prénom + nom)	Arenberg (d'), Beaufort-Spontin (de), Looz-Corswarem (de), Ursel (d')
Marquis/Marquise	10 familles	Marquis (prénom + nom)	Assche (d'), Beauffort (de), Spontin (de), Parc (du) Imperiali des Princes de Francavilla, Radiguès (de)
Comte/Comtesse	± 85 familles	Comte (prénom + nom)	Arschot Schoonhoven (d'), Borchgrave d'Altena (de), Christyn de Ribaucourt, Enffans d'Avernas (des), Grelle (le)
Vicomte/Vicomtesse	± 35 familles	Vicomte (prénom + nom)	Aefferden (van), Baré de Comogne (de), Spoelberch (de), Vilain XIIII, Vyvere (van de)
Baron/Baronne	± 325 familles	Baron (prénom + nom)	Anethan (d'), Fierlant (de), Bonhome (de), Gillès de Pélichy Viron (de), Wykerslooth de Rooyesteyn (de)
Chevalier/Pas d'équivalent féminin	± 120 familles	Chevalier (prénom + nom)	Clément de Cléty, Grady Horion (de), Limbourg (de), Longrée (de), Theux de Meylandt et Montjardin (de)
Ecuyer[N 2]/Pas d'équivalent féminin	± 500 familles	Messire (prénom + nom), écuyer	Andrimont (d'), Arrazola de Oñate, Bellefroid d'Oudoumont (de), Halloy de Waulsort (de), Wilde d'Estmael (de)...

Selon le droit nobiliaire, il existe trois modes d'acquisition de la noblesse^{[U 1]} :

• Anoblissement : Faveur réservé aux citoyens belges, la concession d'un titre de noblesse est un droit exercé souverainement par le roi des Belges, en vertu de l'article 113 de la Constitution, qui dispose que « Le roi a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège ». Dans l'exercice de ce droit, le roi des Belges jouit d'une liberté absolu, le monarque choisi librement le titre de noblesse qu'il désire accorder et il en fixe la dévolution (personnelle, primogéniture masculine ou héréditaire)^{[U 2]}.

Selon l'usage, en matière d'anoblissement, il existe trois modes de concession de noblesse^{[A 1]} : Le premier est celui d'une concessions motu proprio, c'est-à-dire qu'elle émane de l’initiative personnel du roi des Belges. Le second est celui des concessions accordées sur requête motivée au souverain par l’intéressé lui-même ou un tiers ; souvent le ministre des affaires étrangères. Le troisième, le plus courant, est celui d'une concession sur base de la liste dressée chaque année par la Commission d’avis sur les faveurs nobiliaires^{[A 1]}.

• Reconnaissance : Réservé aux citoyens belges, qui descendent en ligne directe, légitime et masculine d’un ancêtre qui appartenait à la noblesse jusqu’à l’abolition de la noblesse à la période française en 1795. Tout comme l'anoblissement, la reconnaissance d'un titre de noblesse est un droit exercé souverainement par le roi des Belges, en vertu de l'article 113 de la Constitution. Ne s'agissant pas d'un droit mais d'une faveur, le roi des Belges est libre de l'accepter ou de la refuser ; même dans le cas ou le requérant se trouve dans les conditions pour pouvoir l'obtenir. Par ailleurs, une reconnaissance par voie judiciaire échouerait car elle violerait l'article 113 de la Constitution^{[U 3]}.

• Admission : Réservé aux citoyens belges naturalisés, qui descendent en ligne directe, légitime et masculine d’un ancêtre de nationalité étrangère, qui appartenait à la noblesse officielle dans son pays d’origine. Tout comme l'anoblissement et la reconnaissance, l'admission d'un titre de noblesse étranger est un droit exercé souverainement par le roi des Belges, en vertu de l'article 113 de la Constitution. Pour une telle reconnaissance, il faut deux générations de nationalité belge^[9]. Le roi des Belges peut demander l'avis du Conseil de noblesse, qui juge de l'opportunité. Au cas où celui-ci admet le titre, il ne devra pas nécessairement être maintenu dans la forme et la dévolution qu'il avait dans son pays d'origine^{[U 4]}.

• Statut noble : Tous les descendants légaux et directs, sans distinction de sexe, sont admis dans la noblesse (si le titre est héréditaire)^{[U 5]}; la dénomination « descendants légaux » s’entend par « né d’un mariage »^{[U 5]}. La différence de traitement entre des enfants nés durant le mariage ou hors mariage, ne constitue pas une violation du principe d'égalité^{[N 3]}, car le port d'un titre de noblesse ne résulte pas d’un droit mais d'une faveur accordée par le roi des Belges. Il ne confère aucun privilège ou statut particulier et n’engendre dès lors aucune discrimination, positive ou négative, devant la loi. L'état noble est toujours hérité de la lignée masculine, la noblesse ne peut être transférée par des personnes de sexe féminin : les filles d'un noble appartiennent à la noblesse, mais les enfants de ces filles n'appartiendront pas à la noblesse^{[N 4]}.

• Titres de noblesse : Les titres peuvent être dévolu par trois modes de transmission, qui sont spécifié dans les lettres patentes^{[U 6]} : Les titres héréditaires, transférable à toute la descendance masculine et féminine (ex : Lalaing (de), Robiano (de), Goblet d'Alviella, etc.)^{[U 7]}. Les titres par primogéniture masculine, transférable à la première descendance masculine^{[U 6]} (ex : Hemptinne (de), Montpellier (de), Peñaranda (de), etc.). Les titres transmissibles par progéniture masculine, transférable à toute la descendance masculine (ex : Meeûs d'Argenteuil (de), Grady de Horion (de), Winiwarter (de), etc.). Les titres personnels, qui ne se transmettent pas, deviennent caduc au décès du titulaire ; néanmoins la veuve a le droit de conserver le titre de son mari décédé^{[U 7]}.

Il existe une spécificité pour les titres issus de l'érection d'une terre durant l'ancien régime, transmissibles par primogéniture masculine, la tradition nobiliaire est différente : si le porteur d'un titre de noblesse décède sans descendance masculine, les armes et titres passent à l'aîné de la branche puinées dudit porteur (peu importe le degré de parenté) ; ces titres ne s'éteignent qu'avec le décès du dernier descendant mâle du première porteur du titre^{[P 17]}. Sont concernées, les titres de : baron d'Exaerde (famille de Kerchove), baron de Cumptich (famille de Vicq), vicomte d'Immerseel (famille van de Werve), comte d'Erquelinnes (famille de la Barre), marquis de Westerlo (famille de Merode), baron d'Hooghvorst (famille van der Linden) etc^{[P 17]}.

• Nom de famille : à la suite de la réforme du 1^er juin 2014 sur les noms de famille, les parents peuvent choisir de donner le nom de la mère ou le nom du père, voire les deux. Le titre de noblesse héréditaire ne se transmettant que par le nom du père, dès lors, l’association de la noblesse du royaume de Belgique (ANRB) a formulé ses propositions :
  - Nom du père : rien ne change, l'enfant hérite du titre ;
  - Nom de la mère : pas de transmission de noblesse, même si la mère est noble ;
  - Nom du père suivi du nom de la mère : transmission de noblesse du père ;
  - Nom de la mère suivi du nom du père : pas de transmission, même si la mère est noble.

• En droit constitutionnel:

La concession de noblesse est régie par l'article 113 de la Constitution qui dispose que « Le roi a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège », c’est un pouvoir exclusif du roi qu’il décide souverainement. Par « conférer », il faut entendre : l’anoblissement (une personne non noble, recevant une concession de noblesse), la reconnaissance (citoyen belge, dont un ancêtre en ligne directe et masculine, aurait reçu un titre de noblesse) ou l’admission (étranger devenu belge qui, dans son ancien pays, portait un titre de noblesse)^{[U 1]}.

On peut néanmoins estimer que le porteur d'un titre de noblesse conserve deux privilèges : 1° le droit de faire précéder son nom de son titre de noblesse, qu'ils soient mentionnés sur les documents officiels^{[N 5]} ainsi que ceux de l'administration^[10] ; 2° le droit de d'user de ses armoiries nobles, protégées en vertu de l'article 231 du Code pénal (étant un accessoire du nom).

En matière nobiliaire, les cours et tribunaux n’ont qu’une compétence : interpréter et constater l’existence d’un droit à porter un titre de noblesse^[11]. Ce sont les lettres patentes qui font foi du titre de noblesse et des modalités de sa transmission, les juges ne peuvent déroger à ce principe, au risque de commettre un abus de pouvoir en violant l'article 113 de la Constitution^[11].

Ce principe a été réaffirmé dans un arrêt de la cour d'appel de Bruxelles le 3 décembre 2009 : un dénommé « comte d' » réclamait que son fils puisse porter son titre de noblesse, les lettres patentes spécifiant qu'il s'agissait d'un titre héréditaire^[12]. Or, les parents dudit garçon n'étant pas mariés, l'officier de l'état civil a refusé de mentionner dans l'acte de naissance le titre de comte, ce que le dénommé « comte d' » contesta devant la cour d'appel. La juge trancha en faveur de l'officier de l'état civil, motivant que les lettres patentes spécifiaient que le titre est transmissible aux enfants nés d'un mariage légitime; ce qui n'était ici pas le cas^[12].

• En droit pénal :

En Belgique, les titres de noblesse sont protégés juridiquement, c’est l’article 230 du Code pénal qui assure, du point de vue répressif, le respect de cette prérogative royale : « Sera puni d'une amende de deux cents [euros] à mille [euros], quiconque se sera publiquement attribué des titres de noblesse qui ne lui appartiennent pas »^[13]. Le code pénal protège aussi les noms de familles, étant indissociable du titre, et les armoiries, qui sont accessoire du nom^[14]. C’est l'article 231 du Code pénal qui assure le respect de ce principe, disposant que « quiconque aura publiquement pris un nom qui ne lui appartient pas sera puni d'un emprisonnement de huit jours à trois mois, et d'une amende de vingt-cinq [euros] à trois cents [euros], ou d'une de ces peines seulement »^[15].

Il faut préciser, l’expression « qui ne lui appartient pas » doit s’interpréter au sens : « qu’il n’a pas droit de le porter »^[16]. L’article 230 du Code pénal vise : celui qui porte un titre de noblesse qui ne lui a jamais été conféré^[16], celui qui porte un titre de noblesse différent de celui inscrit au registre national^[17], celui qui s’est vu interdire le droit de porter le titre de noblesse à la suite d'une condamnation^[18]. Ne sont pas concernés : les personnes de noblesse étrangère, portant légalement un titre de noblesse dans leur pays ainsi que les belges ayant reçu un titre de noblesse étranger, à la condition d'en mentionner l'origine, comme « comte pontifical », « baron du Saint-Empire », etc^[16],[19] ; ces titres sont des titres de courtoisie et ne sont pas reconnus légalement.

En Belgique, la noblesse n'étant pas un ordre, ni privilèges : la dérogeance n'existe pas. Néanmoins, l'article 31 du Code pénal prévoit la possibilité, pour une cour ou un tribunal, de destituer ou d’interdir à une personne, le droit de porter un titre de noblesse, dans le cas d'une condamnation à la réclusion à perpétuité ; il n'existe aucun cas connu à ce jour^[20].

• Des nobles belges à l'étranger :

Le code civil stipule que les lois belges concernant l'état et la capacité des personnes s'appliquent aux Belges, même s'ils résident hors des frontières nationales. Accessoires du nom et de l'identification familiale, la noblesse et les titres sont intégrés au statut personnel. Si la législation du pays où il réside le permet, un noble belge peut en faire usage dans celui-ci, en se pliant, le cas échéant, aux formalités qui seraient requises. En d'autres termes, l'institution nobiliaire doit être compatible avec l'ordre public du pays de résidence^[21]. Des législations étrangères prohibent la noblesse et les titres nobiliaires et on ne pourrait dès lors en faire mention dans un acte public. Certaines même en pénalisant l'usage en quelque circonstance que ce soit. On citera comme exemples de cet ostracisme : les États-Unis et l'Autriche^[21].

• Des nobles étrangers en Belgique :

L'étranger possesseur d'un statut nobiliaire reconnu juridiquement dans son pays, peut en faire usage en Belgique, pourvu qu'aucun privilège n'y soit attaché, ce qui serait contraire à notre ordre public. C'est à lui que revient, le cas échéant, la charge de la preuve de sa prétention. La répression prévue à l'article 230 du Code pénal contre le port public d'un faux titre de noblesse s'applique aux étrangers comme aux Belges. Cette précision a été apportée lors des travaux préparatoires de la-dite disposition. Celle-ci vise à la fois le respect du pouvoir régalien et la prévention des abus, même dénués d'intention lucrative, qui pourraient découler du prestige nobiliaire. Selon la doctrine, une fois la poursuite engagée par le ministère public, la nature spéciale du statut nobiliaire dont il a été fait usage renverse la charge de la preuve, qui incombe à celui qui y a prétendu^[22].

Le Conseil de noblesse, créé sous la tutelle du ministère des Affaires étrangères par un arrêté royal du 27 février 1996 remplaçant le Conseil héraldique de Belgique qui remontait au 6 février 1844, travaille parallèlement avec la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé pour conseiller le roi dans le domaine de l'attribution de la noblesse à des personnes considérées comme méritantes selon divers critères subtilement dosés. Le Conseil de noblesse gère également les divers aspects de la condition nobiliaire en Belgique en collaboration avec le service de la noblesse du ministère des Affaires étrangères qui se définit comme un secrétariat à son service.

Le Conseil de noblesse est également consulté par le ministère de la Justice « en matière de changement de nom patronymique ayant une connotation nobiliaire » notion basée sur la coutume et l'interprétation populaire car contrairement à d'autres pays, il n'existe pas de définition légale de ce qui serait un signe nobiliaire dans un nom.

Le Conseil est composé de minimum huit et maximum douze membres ayant voix délibérative, la moitié d'expression française et la moitié d'expression néerlandaise, et d'un greffier ayant voix consultative, tous nommés et révocables par le roi, sur la proposition du ministre^[23]. Les membres sont nommés pour une période de quatre ans. Le Conseil est présidé alternativement par un membre d'expression française et par un membre d'expression néerlandaise, nommés par le roi, sur la proposition du ministre^[23].

Le Conseil de noblesse est compétente pour : 1°) Le Conseil donne un avis au ministre avant que celui-ci ne présente au Roi un rapport, soit sur une demande de reconnaissance de noblesse d'ancien régime avant 1795 ou d'origine étrangère, soit sur une demande de réhabilitation de noblesse qui était déjà perdue par dérogeance avant 1795, soit sur une demande de changement d'armoiries qui est introduite par des personnes appartenant à la noblesse belge^[24] ; 2°) Le ministre adresse au Conseil une expédition des arrêtés par lesquels le roi accorde des faveurs nobiliaires, afin que le Conseil soumette des observations sur le projet de lettres patentes et les armoiries^[25] ; 3°) Le Conseil tient le registre matricule de la noblesse. Il conserve copie des lettres patentes. Les inscriptions dans le registre matricule sont signées par le président et contresignées par le greffier^[26] ; 4°) Le Conseil constate, à sa demande, l'état nobiliaire de toute personne qui appartient à la noblesse belge^[27] ; 5°) Le Conseil délivre des attestations de noblesse relatives aux prédicats, aux titres et à leur transmission. Il certifie la possession et l'usage des armoiries nobles. Ces attestations et certificats sont signés par le greffier.» ; 6°) Le Conseil peut être entendu sur l'adoption de toute mesure relative au mode d'exécution de tous actes résultant de l'article 113 de la Constitution^[28].

Depuis le 10 février 2003, il a été institué une seule commission chargé de soumettre au roi une liste de noms de personnes éligibles à la suite de prestations exceptionnelles. Il s'agit de la Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires et sur l'octroi de distinctions honorifiques de grade élevé^[29]. Cette commission fonctionne sous la responsabilité du Ministre des affaires étrangères. Le roi a cependant le droit d'attribuer des faveurs nobiliaires en dehors de celles proposées par ladite commission (motu proprio). Le titre de comte concédé en 1999 à Patrick, Raoul et Henri d'Udekem d'Acoz respectivement père et oncles paternels de Mathilde, épouse du roi Philippe relèverait de ce droit.

En pratique, le service du protocole du ministère des Affaires étrangères compte une cellule P&S5 chargée des questions relatives à la noblesse belge et les matières relatives aux Ordres nationaux. Elle agit comme secrétaire de la commission nommée plus haut ainsi que pour le Conseil de la noblesse belge.

Les quatorze membres de cette commission (neuf hommes et cinq femmes en 2007) sont nommés pour un terme de quatre ans renouvelable une fois à condition que la limite d'âge de 70 ans ne soit pas dépassée. Lors de leur nomination, les membres sont classés dans le groupe linguistique français ou dans le groupe linguistique néerlandais.

Chaque année, la commission essaie d'établir d'une manière « équilibrée » une liste des éventuels bénéficiaires, en tenant compte de la langue, de la région, des activités professionnelles et du sexe des candidats. Elle essaie également d'arriver à un équilibre en ce qui concerne la gradation des titres. La réalisation de cet équilibre peut être étalée sur plusieurs années.

Les noms des personnes à qui une faveur nobiliaire est conférée sont publiés chaque année au Moniteur, journal officiel de l'État belge, avant la Fête nationale belge.

Il est important de noter que depuis 2018 le Roi accorde encore uniquement des faveurs et titres nobiliaires personnels.

L'héraldique est la science des armoiries et l'art de les figurer^{[B 1]}, elle varie selon les époques et l'histoire^{[B 1]}. En Belgique, l'héraldique s'est développé tôt, le premier sceau belge à caractère héraldique parvenu jusqu'à nous date de 1162 ; c'est l'écu au lion du comte de Flandre, Philippe dit d'Alsace^{[G 6]}. L'avènement des armoiries a été en fait la conséquence du développement de l'armement défensif, perfectionné au cours des premières croisades et qui rendait le combattant méconnaissable, même à ses propres soldats^{[G 6]}.

La Belgique a la particularité d'être l'une des rares monarchies d'Europe à avoir conservé une politique d'anoblissement ; alors qu'elle n'existe plus aux Pays-Bas, Danemark ou encore en Suède^[30]. À la naissance de la Belgique au XIX^e siècle, dans un régime censitaire, les hautes responsabilités politiques étaient très attractive pour la noblesse belge, l'introduction du suffrage universel bouleversera l'arène politique et beaucoup se tournerons davantage vers des activités dans le secteur privé^[31]. Ce fut une véritable révolution dans le mode de vie des nobles car depuis le XVI^e siècle, un noble n'exerce pas d'activité commerciale ou lucrative mais il se doit de se mettre au service de l'État^[31]. D'ailleurs au XVII^e siècle, les fonctions publiques les plus élevées dans l'administration, étaient des charges anoblissantes^[30].

Dans le passé, l’habitat des nobles se caractérisait par la place réservée aux lieux de réception et à la domesticité. Recevoir et se faire servir étaient inhérent au style de vie traditionnel de l’aristocratie^[32]. L’abandon du château familial et de l’hôtel particulier illustre la fin d’une époque. Installée en appartement ou dans une villa, la noblesse bruxelloise s’est en majorité ralliée au confort moderne, sans abandonner pour autant sa prédilection pour le haut de la ville. Les beaux quartiers actuels se situent dans le prolongement des bonnes adresses d’antan^[32].

La noblesse belge dit d'elle-même que son état implique surtout des obligations. Les nobles défendent et maintiennent à l'honneur des valeurs morales traditionnelles. Ces valeurs sont la religion, la famille, le Roi, la Patrie, et le souci du bien public. En outre ils prônent comme valeurs éthiques : honnêteté, fidélité et respect de la parole donnée, sens du devoir, aide au prochain en commençant par les membres de la famille, respect de l'héritage moral et matériel transmis par les parents et les ancêtres. Pour honorer les faveurs nobiliaires acquises ou héritées et pour en rester dignes, les nobles doivent, dans cette vision, tendre vers une certaine excellence. Cette perspective demande aussi que le noble adopte une attitude de courtoisie et de modestie dans le comportement et dans les paroles.

Selon leur tempérament, les nobles pratiquent diverses activités qui sont devenues des traditions, parmi ces activités : la chasse^[33]. Ils ne sont chasseurs ni par besoin, ni par goût du lucre. Toujours sportive, la chasse aristocratique peut être mondaine, mais elle n’est jamais commerciale. Beaucoup de journées de chasse allient le sport aux mondanités et se terminent par un dîner de grand style^[33].

Depuis, le profil de la noblesse s’est profondément modifié. Dans la Belgique multiculturelle et fédérale d’aujourd’hui, de nombreux nobles sont bilingues ou même trilingues. La dilution de l’ancienne opposition entre catholiques et libres penseurs a facilité les contacts entre nobles et bourgeois^[34]. De même, la reconversion professionnelle des rentiers de jadis a facilité le rapprochement des élites. Tous ou presque ont abandonné leurs hôtels particuliers et leurs châteaux au profit d’un appartement en ville ou d’une villa cossue dans les beaux quartiers de la banlieue. Depuis un certain temps déjà, les nobles engagent indifféremment leurs fils et leurs filles à poursuivre des études supérieures^[34].

Contrairement à une idée répandue, les familles nobles belges se sont très bien adaptées à l’époque moderne et sont très actives dans le monde des affaires. Qu’ils soient chefs d’entreprise ou rentiers, beaucoup de nobles se retrouvent parmi les plus grosses fortune de Belgique. On estime à 11 % de familles nobles, sur les 500 familles les plus riches de Belgique et ces 54 familles détiennent 79,8 milliards €, soit 56 % de la fortune totale des 500 familles les plus riches, parmi lesquels ont retrouve les familles : de Spoelberch, de Mevius, d'Arenberg, du Monceau de Bergendal,...

Ce qui a permis à la noblesse de rester le « gant de l’économie », selon Paul Janssens, c’est d’abord la mutation des placements immobiliers réinvestis en valeur mobilière^[35] ; aujourd’hui, la terre rapporte peu, même si elle reste une valeur sûre, beaucoup ont vendu leurs grandes propriétés pour des placements financiers^[36]. Ensuite, le début du XX^e siècle a vu apparaître des mariages arrangées entre des familles nobles dont la fortune déclinait, avec des familles de grands industriels belges^[37]. Pour terminer, le renouvellement continu de la noblesse par les anoblissements des grands patrons d’industrie, a permis à ces familles bourgeoises d’intégrer la noblesse, à l’instar des familles : Boël, Vaxelaire, Janssen, Empain,...

Depuis la fin du régime de la primogéniture, la noblesse foncière belge a vu ses grandes propriétés se morceler. Il reste toutefois quelques domaines de plus de 1 000 hectares, aux mains de grandes familles pour la plupart nobles ou anoblies. Une partie importante des grosses propriétés mixtes, associant cultures et forêts, appartiennent à des familles nobles ou anoblies. Elles appartiennent le plus souvent aux premières par tradition, les descendants des familles patriciennes ayant hérité de ce qu’il restait des vastes domaines de l’Ancien régime; elles appartiennent le plus souvent aux secondes parce que leurs représentants ont soit cherché à acquérir le même prestige que celui associé aux nobles de naissance, soit construit un portefeuille foncier en complément de leurs activités industrielles. Appartiennent ainsi au genre la famille Geriche d’Herwinnen, à Maransart (Céroux-Mousty), les de Dorlodot, à Vieusart, les Desclée de Maredsous et les Montpellier, dans la même localité, les Dumont de Chassart.

Plusieurs nobles, enfin, ont récemment redécouvert les défis, les joies et les peines liés à l’exploitation des terres. Soit forcés, contraints par une conjoncture économique difficile, soit mus par un véritable attrait pour l’agronomie, ces « gentlemen farmers » du XXI^e siècle ont décidé de retrousser leurs manches pour cultiver leurs champs et exploiter leurs forêts. Ces fermiers d’un nouveau type surgissent en nombre dans le Brabant wallon.

L'usage des formules protocolaires^[38], éditées ci-dessous, peut être conseillé dans la correspondance officielle, sans entraîner aucune rigueur d'emploi. L'utilisation de la 3^e personne, si elle peut exprimer la déférence, n'est évidemment pas obligatoire en Belgique et tend de plus en plus à disparaître.

Adresse[N 12]	Courtoisie[N 13]	Appel[N 14]	Traitement[N 15]	Observations
S.A.I. et R. l’Archiduc/Archiduchesse S.A.R. le Prince/Princesse	Indifféremment pour les messieurs et les dames : Je vous prie « Votre Altesse Impériale et Royale » (ou « Votre Altesse Royale ») d'agréer l'expression (ou : l'assurance) de ma très haute considération (ou : Veuillez agréer, Monseigneur (Madame), l'expression...)	Monseigneur Madame	Votre Altesse Impériale et Royale Votre Altesse Royale	Dans le corps de la lettre : employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
S.A.S. le Prince/Princesse S.A. le Prince/Princesse Au Prince/Princesse	Indifféremment pour les messieurs et les dames : Je vous prie « Votre Altesse Sérénissime » (ou « Votre Altesse ») d'agréer l'expression de ma haute considération (ou : Veuillez agréer, Prince/Princesse, l'expression...) Veuillez agréer, Prince/Princesse, l'expression de ma haute considération.	Prince Princesse	Votre Altesse Sérénissime Votre Altesse Identique à l'appel	Dans le corps de la lettre : employer la 3e personne et le traitement ou, selon le degré d'intimité, la 2e personne du pluriel et l'appel
Monsieur/Madame le Duc/Duchesse le Marquis/Marquise le Comte/Comtesse le Vicomte/Vicomtesse le Baron/Baronne le Chevalier ..., écuyer	Veuillez agréer, Monsieur le Duc/Madame la Duchesse (ou : Monsieur le Marquis/Madame la Marquise, etc.) l'expression de ma considération très distinguée.	Duc/Duchesse Marquis/Marquise Comte/Comtesse Vicomte/Vicomtesse Baron/Baronne Chevalier Messire	Identique à l'appel	Dans le corps de la lettre : employer la 2e personne du pluriel et l'appel. N.B: on ne donne pas le traitement d'écuyer. Son équivalent en néerlandais « Jonkheer » se donne dans l'adresse seulement.

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• Raphaël Marion, La noblesse, une institution à réformer?Analyse approfondie de la procédure d'anoblissement et des discriminations en matière de transmission, Louvain-la-Neuve, UCLouvain, 2022 - (en ligne)

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• Raphaël Marion, La noblesse, une institution à réformer?, LLN, UCLouvain, 2022.

• Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Noblesse » (voir la liste des auteurs).

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