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Fichier:POL Czarne COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 523 × 604 pixels, taille : 6 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Polski: Herb Czarne


Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 juin 2006 à 17:56Vignette pour la version du 23 juin 2006 à 17:56523 × 604 (6 kio)Poznaniak'''pl:''' Herb Czarne {{Polishsymbol}} Category:Coats of arms of Polish cities and villages

Usage global du fichier

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