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Fichier:MikadoWithFrenchMission.jpg

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Fichier d’origine (1 746 × 1 266 pixels, taille du fichier : 626 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
English: Reception by the Emperor of Japan (Mikado) of the Second French Military Mission to Japan, led by Marquerie, in 1872.
Русский: Император Японии (Микадо) принимает вторую французскую военную делегацию в Императорском двореце Киото, 1872.
Date
Source Le Monde Illustre, February 1st, 1873.
Auteur Le Monde Illustre, from a drawing by Deschamps.

Conditions d’utilisation

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel20 mai 2007 à 06:34Vignette pour la version du 20 mai 2007 à 06:341 746 × 1 266 (626 kio)World Imaging{{Information |Description=Reception by the Emperor of Japan (Mikado) of the Second French Military Mission to Japan, led by Marquerie. |Source=Le Monde Illustre, February 1st, 1873. |Date=1873 }}

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