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Fichier:Flag of Vavrinec (Blansko).svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 350 × 900 pixels, taille : 579 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Flag of Vavřinec (village in Czechia, Blansko district)

Author: Zirland

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 2.5 Générique
Vous êtes libre :
  • de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
  • d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
  • paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
  • partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez ou vous basez sur cet élément, vous devez distribuer votre contribution sous une license identique ou compatible à celle de l’original.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

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licence

Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 2.5 Générique

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 avril 2006 à 20:12Vignette pour la version du 19 avril 2006 à 20:121 350 × 900 (579 octet)Zirlandcleaned
14 mars 2006 à 18:33Vignette pour la version du 14 mars 2006 à 18:331 350 × 900 (3 kio)ZirlandFlag of Vavrinec (city in Czechia, Blansko district) Author: ~~~ Category:Flags of the Czech cities

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Métadonnées

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