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Fichier:Blason ville be Herentals.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 660 pixels, taille : 122 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
Nederlands: Wapen van de Belgische gemeente Herentals.
Français : Blason de la commune belge de Herentals.
Date
Source Travail personnel
Auteur Wikibelgiaan
 
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 Meuble arbre.svg.

Conditions d’utilisation

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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Public domain
Flemish municipal coat of arms

This image depicts a coat of arms of a Flemish municipality or province. These coats of arms have been registered with the Flemish Heraldic Council (Vlaamse Heraldische Raad) [1].

The coat of arms belongs to the public domain of a city of municipality. Using it for advertising purposes, for example as a brand, is strictly forbidden.

Article 184 of the Belgian criminal law states that abuse of or forging a coat of arms can be punished with imprisonment between three months to three years. Attempting to create a coat of arms of misuse of it, is punished with imprisonment between one month and one year.

Using the coat of arms by private persons, private institutions or associations is only allowed if the council of the municipality or city has officially given permission for this. See e.g. [2].

In view of Flemish legislation this image is seen as being in the public domain, as are reproductions of this coat of arms.

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méthode ou standard de détermination : SHA-1

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largeur

600 pixel

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actuel7 juillet 2013 à 05:28Vignette pour la version du 7 juillet 2013 à 05:28600 × 660 (122 kio)WikibelgiaanUser created page with UploadWizard

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