Fichier:Armoiries cantonales VD.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 589 pixels, taille : 17 kio)
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Description
| Description |
Français : Armoiries cantonales vaudoises enregistrées à l'Institut Fédéral
de la Propriété Intellectuelle |
| Date | |
| Source | Travail personnel |
| Auteur | Ngagnebin |
| SVG information |  Ce blason a été créé avec Adobe Illustrator |
Conditions d’utilisation
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Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 6 décembre 2017 à 01:34 | 512 × 589 (17 kio) | Ngagnebin | User created page with UploadWizard |
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