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Fichier:Aeroflot.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 215 pixels, taille : 3 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
English: Emblem of Aeroflot.
Русский: Эмблема Аэрофлота.
Date Early 1930s (see [1], "it has been the internationally recognised face of the airline for 70 years")
Source

Self-created

 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Auteur Aeroflot
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre se trouve dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 du Loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du Code civil de la Fédération de Russie).

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

  1. L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
    • (a) avant le 1er janvier 1942 ou
    • (b) entre le 1er janvier 1942 et le 1er janvier 1946, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
  2. Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
    • (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
    • (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1946, et le nom de l'auteur n'est pas connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication.
  3. Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
    • (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
    • (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1946, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'elle n'ait été présentée que le 3 août 1993.
  4. Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1946, à condition qu'il ait été publié pour la première fois en la période indiquée ou n'a été libéré que le 3 août 1993.

Cette œuvre se trouve dans le domaine public aux États-Unis, car elle était dans le domaine public dans son pays d'origine (Russie) à la date de l'URAA (1er janvier 1996), et il n'a pas été republié pendant 30 jours après les premières publications aux États-Unis.


[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivante l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et non réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans suivant le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier 1946.

[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.

[3] Les rapports « ROSTA » créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.

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Flag of Russia
PD in Russia per article 6 of Law No. 231-FZ («Авторское право юридических лиц, возникшее до 3 августа 1993 года... прекращается по истечении семидесяти лет со дня правомерного обнародования»)
Trademarked Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
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L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).


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Légendes

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215 pixel

600 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 août 2008 à 20:05Vignette pour la version du 2 août 2008 à 20:05600 × 215 (3 kio)The Cosmonaut{{Information |Description={{en|Original logo of Aeroflot.}} |Source= |Source= Self-created {{Created with Inkscape}} |Date= Early 1930s |Author= Aeroflot |Permission={{PD-Russia-2008}} |other_versions= }} [[Category:Aerof

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