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Duc d'Otrante

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Duc d'Otrante
Image illustrative de l’article Duc d'Otrante
Armoiries des ducs d'Otrante

Image illustrative de l’article Duc d'Otrante
Titulaire actuel
Charles-Louis Fouché d'Otrante
depuis le
(29 ans, 9 mois et 24 jours)

Création
Transmission primogéniture masculine dans la descendance agnatique du premier duc
Type Titre d'Empire
Premier titulaire Joseph Fouché
Résidences Suède

Le titre de duc d'Otrante et de l'Empire a été créé le par Napoléon Ier au profit de Joseph Fouché (17591820), ministre de la Police générale.

Le titre de duc d'Otrante est un titre d'Empire. Le duché grand-fief d'Otrante érigé par lettres patentes du fait référence à la ville italienne d'Otrante.

Atteint par la loi des régicides du , Joseph Fouché, 1er duc d'Otrante, n'est plus autorisé à résider en France, perd ses titres et se fait naturaliser autrichien en 1818[1]. Il meurt le à Trieste.

Subsistance controversée : titre « contesté »[2], porté en Suède[3], de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante[4]. Certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent[5]. En effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française. Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse ; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même »[6]. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »[7].

En Suède, le titre n'a jamais été incorporé à la noblesse et la famille relève de la « noblesse non introduite » (Ointroducerad Adels). Sa particularité est qu'il s'agit du seul duc du pays à ne pas être membre de la famille royale.

  1. 1809-1820 : Joseph Fouché (1759-1820), 1er duc d'Otrante.
  2. 1820-1862 : Joseph-Liberté Fouché (1796 - 1862), 2e duc d'Otrante, fils du précédent.
  3. 1862-1878 : Armand Fouché (1800 - 1878), 3e duc d'Otrante, frère du précédent.
  4. 1878-1886 : Athanase Fouché (1801 - 1886), 4e duc d'Otrante, frère du précédent.
  5. 1886-1910 : Gustave Fouché d'Otrante (1840 - 1910), 5e duc d'Otrante, fils du précédent.
  6. 1910-1950 : Charles-Louis Fouché d'Otrante (1877 - 1950), 6e duc d'Otrante, fils du précédent.
  7. 1950-1995 : Gustave Fouché d'Otrante (1912 - 1995), 7e duc d'Otrante, fils du précédent.
  8. Depuis 1995 : Charles-Louis Fouché d'Otrante (né en 1986), 8e duc d'Otrante, fils du précédent.

Références

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  1. « Fonds Joseph Fouché, duc d’Otrante (1797-1820, [1964]). », sur FranceArchives (consulté le ).
  2. JEAN BEDEL, « La succession Fouché à l'hôtel Drouot », Le Monde,‎ (lire en ligne).
  3. Joseph Valynseele, dans Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux (1959), disait que le titre était porté en Suède par le 7e duc d'Otrante : Joseph Valynseele, Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux, Centrale de l'Ouest, 1959, page 77.
  4. Jean-Marc Gonin, « Fouché, château en Suède », Le Figaro,‎ (lire en ligne).
  5. Seréville et Saint-Simon, dans le Dictionnaire de la noblesse française (1975), indiquent que le titre est régulier et subsistant avec le 7e duc d'Otrante qui vit en Suède. (Seréville et Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Editions La Société Française au XXe siècle, Paris, 1975, pages 25 et 446) ; le titre de duc français d'Otrante est mentionné comme subsistant dans l'Almanach de Gotha (2001) avec Charles-louis-Armand Fouché duc d'Otrante, né à Stockholm en 1986 (Almanach de Gotha, 2001, page 522) ; quant au Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle (2007) de Régis Valette, il « ignore les familles nobles fixées à l'étranger qui ont perdu leur nationalité française en faisant allégeance à un souverain étranger tels les ducs de Rohan-Rohan en Autriche et les ducs d'Otrante en Suède » (Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle, Editions Robert Laffont, 2007, page 17).
  6. Désiré Dalloz, Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Acquisition et perte des titres nobiliaires français,, 1893, page 27.
  7. Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 378.

Articles connexes

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