1850 en droit

Données clés
	1847 1848 1849 1850 1851 1852 1853; Décennies :; 1820 1830 1840 1850 1860 1870 1880; Siècles :; XVIIe XVIIIe XIXe XXe XXIe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France (Bretagne, Lorraine et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie Australie, Îles Cook, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Kiribati, Îles Salomon, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique Antarctique
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Lithographie, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Populaire et Classique), Photographie et Théâtre Ingénierie (), Architecture, Chemins de fer (Accidents ferroviaires en France), () et Parcs de loisirs Politique Droit, Élections et () Religion Bouddhisme, Christianisme (Catholicisme, et Protestantisme), Hindouisme, Islam et Judaïsme Science Archéologie, (), Biologie, Chimie, Climatologie, Exploration, Géologie, Histoire, Mathématiques, Paléontologie, Physique, Psychologie, Santé et médecine et Sociologie Décès; Journalisme; Naissance; Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Chronologie en droit

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Cet article présente les faits marquants de l'année 1850 en droit.

Événements

Fin du trafic d'esclaves vers le Brésil. Depuis 1775, la traite des esclaves noirs, a touché près de trois millions et demi d'êtres humains, qui ont été arrachés du continent africain pour être asservis et vendus aux planteurs brésiliens. Le trafic interprovincial (migration d’esclaves du nord vers les plantations de café) supplée la traite et la contrebande est remplacée par le commerce licite.
Loi électorale aux Pays-Bas. Le corps électoral est restreint à moins de 100 000 personnes. Lois provinciale et municipales (1851) développant l’autonomie des collectivités locales.
En Autriche, les autorités religieuses obtiennent de François-Joseph le contrôle de l’enseignement primaire et le droit d’enseigner le catéchisme dans les lycées.
Victor-Emmanuel II de Savoie maintient la constitution libérale octroyée par son père au Piémont-Sardaigne (le Statuto), permettant à la dynastie d’apparaître comme la championne des aspirations libérales et nationales du pays. Peu intéressé par la politique, il laisse le gouvernement à ses ministres d’Azeglio, Rattazzi ou Cavour.

Janvier

29 janvier : Henry Clay introduit le Grand compromis de 1850 au Congrès : le Sud obtient le vote de la loi sur les esclaves fugitifs (18 septembre); en contrepartie, la Californie est admise dans l’Union (9 septembre). L’esclavage est interdit en Californie, mais autorisé au Nouveau-Mexique et dans l’Utah (20 septembre). En novembre, plusieurs États du Sud, réunis à Nashville, réclament la sécession.

Août

Août : création du British Government’ Australian Colonies Act. Cinq Colonies (Nouvelle-Galles du Sud, Tasmanie, Australie-Méridionale, Victoria, Queensland) reçoivent un début d’autonomie.

Naissances

Frederic William Maitland, juriste et historien du droit britannique, professeur à l'Université de Cambridge (décédé en 1906).

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

L'année 1850 dans le monde