HAL offre des garanties au chercheur :

- le respect au droit à la paternité et à l'intégrité de l'oeuvre déposée

- la pérennité des données ( mission confiée au CINES)

- le dépôt des documents est non exclusif

L'archive ouverte HAL s'engage à ce que "dans un contexte de diffusion électronique, tout auteur conserve ses droits intellectuels, notamment le fait de devoir être correctement cité et reconnu comme l'auteur d'un document"

Les modalités de consultation des documents sur HAL

La consultation des documents déposés sur HAL est gratuite pour le lecteur, sans besoin de création d'un compte.

En déposant sur HAL, le chercheur donne un libre accès à sa publication : il autorise le lecteur à la lire et à la citer (courtes citations accompagnées du nom de l'auteur).

S'il le souhaite, le chercheur peut décider d'autoriser une libre exploitation de sa publication en choisissant d'accompagner son dépôt d'une licence Creative Commons. 

Pour aller plus loin : tutoriel sur les licences Creatives Commons