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Flemish_Brabant_Flag.png (200 × 133 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Une version vectorielle de cette image existe, dans le format « SVG ». Si elle n’est pas inférieure, elle devrait être utilisée à la place de la présente version pour des affichages en plus grandes dimensions ou nécessitant une meilleure résolution.

File:Flemish Brabant Flag.png → File:Flag of Flemish Brabant.svg

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Nouvelle image SVG

English: Flag of Flemish Brabant, Belgium
This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Historique du fichier

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actuel24 septembre 2006 à 14:30Vignette pour la version du 24 septembre 2006 à 14:30200 × 133 (4 kio)Himasaramlarger image; source http://vector-images.com/image.php?epsid=7575
10 août 2006 à 23:15Vignette pour la version du 10 août 2006 à 23:15125 × 83 (1 kio)Sancho~commonswikisource: Dutch wikipedia {{PD}}

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