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Fichier:Flag of Komi.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 200 × 800 pixels, taille : 259 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
Date
Source

http://rkomi.ru/left/info/gos_simv/flag/

http://www.vseflagi.ru/komi/flag.html
Auteur В. Я. Сердитов
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Autres versions File:KomiRepublicFlag.png
File:Flag of Komi 1991.svg
 
W3C-validity not checked.
Il est facile de mettre un cadre autour de cette image d'un drapeau
 :

[[File:Flag of Komi.svg|border|96x176px]]

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Flag of the Komi Republic.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 décembre 2022 à 18:05Vignette pour la version du 10 décembre 2022 à 18:051 200 × 800 (259 octet)Артём 13327Slightly downsized // Editing SVG source code using c:User:Rillke/SVGedit.js
25 août 2021 à 16:17Vignette pour la version du 25 août 2021 à 16:171 200 × 800 (265 octet)Fry1989Reverted to version as of 08:55, 16 July 2013 (UTC)
25 août 2021 à 09:37Vignette pour la version du 25 août 2021 à 09:371 024 × 683 (7 kio)Cret tyiReverted to version as of 17:40, 12 June 2013 (UTC)
21 août 2021 à 06:46Vignette pour la version du 21 août 2021 à 06:46324 × 216 (286 octet)СамарянинReverted to version as of 19:36, 12 June 2013 (UTC)
16 juillet 2013 à 09:55Vignette pour la version du 16 juillet 2013 à 09:551 200 × 800 (265 octet)Permjakhttp://rkomi.ru/left/info/gos_simv/flag/
12 juin 2013 à 20:36Vignette pour la version du 12 juin 2013 à 20:36324 × 216 (286 octet)OdderReverted to version as of 22:20, 19 June 2006
12 juin 2013 à 18:40Vignette pour la version du 12 juin 2013 à 18:401 024 × 683 (7 kio)Jedan02{{Information |Description = {{kv|Коми Республикаса дöрапас}} {{ru|[[:ru:Флаг Республики Коми|Государственный флаг Республик...
19 juin 2006 à 23:20Vignette pour la version du 19 juin 2006 à 23:20324 × 216 (286 octet)FibonacciSimplified version, made from scratch, PD.
19 février 2006 à 12:33Vignette pour la version du 19 février 2006 à 12:33351 × 234 (1 kio)UrmasCategory:Flags of Russian federal subjects Category:SVG flags Category:Komi

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