Voir la source de Déchets d'équipements électriques et électroniques

← Déchets d'équipements électriques et électroniques
Vous n’avez pas la permission de modifier cette page, pour la raison suivante :
Votre adresse IP fait partie d’une plage qui a été bloquée sur tous les wikis de la Fondation Wikimédia.
Le blocage a été effectué par ‪Hasley‬. Le motif invoqué est Open proxy/Webhost: See the help page if you are affected: .
Début du blocage : 18 décembre 2022 à 17:21
Expiration du blocage : 18 décembre 2025 à 17:21
Votre adresse IP actuelle est 62.210.136.28. La plage bloquée est 62.210.0.0/16.
Veuillez inclure tous les détails ci-dessus dans toutes les demandes que vous effectuerez. Si vous pensez avoir été bloqué(e) par erreur, vous pouvez trouver plus d’informations et d’instructions dans la politique globale Pas de serveurs mandataires ouverts.
Sinon, pour discuter du blocage, veuillez publier une demande de révision sur Méta-Wiki. Vous pouvez également envoyer un courriel à la file des coordinateurs VRT à stewards@wikimedia.org, en incluant tous les détails ci-dessus.
Vous pouvez voir et copier le contenu de cette page.
=== Situation (production, recyclage) ===
==== Dans le monde ====
En 2006, la production annuelle de DEEE est estimée par l'ONU ([[Programme des Nations unies pour l'environnement|UNEP]]) à {{nombre|50|millions}} de tonnes par an (soit l'équivalent de plus de {{nombre|1428000|camions}} de {{unité|35|t}}), dont une part significative est toxique, dangereuse et/ou constituée de métaux rares ou précieux. Cette quantité devait augmenter, pour atteindre {{nombre|74|millions}} de tonnes en 2014 ({{unité|2,3|t/s}}), selon une étude prospective de {{lang|en|Pike Research}}<ref>[http://www.planetoscope.com/dechets/363-kilos-de-dechets-rejetes-dans-le-monde.html Consoglobe Le nombre de « kilos de déchets rejetés dans le monde »], Planetoscope (consulté le 2 novembre 2012), citant une étude prospective de {{lang|en|Pike Research}}.</ref>.

Les DEEE dans le monde constituent vers 2005 plus de 5 % des déchets municipaux en moyenne<ref>Schwarzer S., De Bono A., Giuliani G., Kluser S. & Peduzzi P., ''Les déchets électroniques, la face cachée de l’ascension des technologies de l’information et des communications'', [[Programme des Nations unies pour l'environnement|UNEP]], 2005, s.l. (consulté le {{date-|15 février 2008}}).</ref> et ce sont les déchets dont la production augmente le plus vite<ref>{{en}} Puckett J., Byster L., Westervelt S., Gutierrez R., Davis S., Hussain A. & Dutta M. (2002). ''{{lang|en|Exporting Harm: The High- Tech Trashing of Asia}}''. {{lang|en|The Basel Action Network}} (BAN) & {{lang|en|Silicon Valley Toxics Coalition}} (SVTC).</ref>, (3 à 5 %/an, soit trois fois plus que pour la moyenne des autres déchets<ref>{{en}} M. Savage, ''{{lang|en|Implementation of the WEEE directive in the EU.}}'' {{lang|en|Office for Official Publications of European Communities}}, Luxembourg, 2006.</ref>).

Les pays riches cherchent à faire recycler ces déchets dans les pays où la règlementation environnementale est moindre, ce qui génère un flux transfrontalier de DEEE estimé qui est passé de {{nombre|2|à=8,5|millions}} de tonnes de déchets entre 1993 et 2001 selon l'UNEP<ref>{{en}} [[Convention de Bâle]], ''{{lang|en|Trends in transboundary movement of waste among Parties to the Basel Convention}}'', UNEP, 2004.</ref>.

En 2014, les États-Unis et la Chine ont produit un tiers du total mondial de déchets électroniques, lequel a été selon l'ONU de {{nobr|41,8 millions}} de tonnes, contre {{nombre|39.8|millions}} l'année précédente<ref name="ONU2015">{{en}} C.P. Balde, R. Kuehr, K. Blumenthal, S. Fondeur Gill, M. Kern, P. Micheli, E. Magpantay, J. Huisman (2015), [https://www.itu.int/en/ITU-D/Statistics/Documents/partnership/E-waste_Guidelines_Partnership_2015.pdf {{lang|en|E-waste statistics: Guidelines on classifications, reporting and indicators}}] {{pdf}}, {{lang|en|United Nations University}}, IAS - SCYCLE, Bonn, {{lang|en|Germany}}.</ref>. Pour presque 60 % de ces déchets, il s'agissait d'équipements électroménagers de cuisine, salle de bain ou buanderie ; pour 7 %, de téléphones portables, calculatrices, ordinateurs portables et imprimantes. En Europe, les Norvégiens en produiraient le plus ({{nombre|28.4|kg/hab.}}), suivis des Suisses ({{unité|26.3|kg}}) et des Islandais ({{unité|26.1|kg}}), les Français étant en {{8e|position}} ({{nombre|22.2|kg/hab.}}). Pour comparaison, l'Afrique produit en moyenne {{unité|1.7|kg/hab.}}. Moins d'un sixième de ces déchets aurait été correctement recyclé. En volume, les États-Unis et la Chine sont les plus gros producteurs (32 % du total mondial) devant le Japon, l'Allemagne et l'Inde. L'ONU s'attend à {{nobr|50 millions}} de tonnes en 2018<ref name="ONU2015" />.

==== En Europe ====
L'Europe générerait annuellement environ {{nombre|11|millions}} de tonnes de DEEE dans les années 2010, soit dix fois plus qu'une décennie plus tôt<ref>{{Article |titre=La spirale infernale des déchets électroniques |périodique=Planète Géo |date=14 octobre 2012 |éditeur=[[France info]] |url=http://www.franceinfo.fr/europe/planete-geo/la-spirale-infernale-des-dechets-electroniques-766663-2012-10-14}}.</ref>{{,}}<ref name=LExpansion2020 />. L'informatique et l'électronique, ainsi que les piles, en sont les premières sources, mais une source croissante est aussi l'éclairage, dont l'[[éclairage public]], qui à la fin des {{nobr|années 1990}} représentait déjà 10 % du tonnage des DEEE en Europe ({{unité|428000|tonnes/an}} sur {{Contrad|{{nombre|4|millions}} de tonnes de déchets électroniques|Le début du paragraphe mentionne une multiplication par dix entre 2000s et 2010s.}}<ref><!-- Titre de l'article ? -->, ''[[Le Monde]]'', {{date-|17 avril 2002}}, article citant un projet de directive de l'UE.</ref>{{refinc|date=janvier 2020}}). En outre, en Europe, tout DEEE contenant un composant dangereux (tel que : vapeur de [[Mercure (chimie)|mercure]], [[plomb]], [[arsenic]], [[Polychlorobiphényle|PCB]], [[Hydrofluorocarbure|HFC]], [[Hydrochlorofluorocarbure|HCFC]], amiante…) est un [[déchet dangereux]].

Depuis le {{date-|1 juillet 2006}}, certains produits commercialisés en Europe (dont éclairage et électronique, hors batteries) doivent respecter la [[Directive RoHS]] (« ''{{lang|en|Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment}}'' »), qui limite les possibilités d'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Sont concernés : plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent, polybromobiphényles (PBB), polybromodiphényléthers (PBDE), limités à 0,1 % du poids de matériau homogène, et moins encore pour le cadmium, limité à 0,01 %. Cette directive pourra être élargie à d'autres produits.

En 2017, seulement 35 % des déchets électriques et électroniques produits en Europe sont recyclés<ref>[https://youmatter.world/fr/e-dechets-electroniques-electriques-obsolescence-afrique/ Obsolescence : Quand nos e-déchets inondent le monde], sur e-rse.net.</ref>{{,}}<ref>{{Ouvrage |langue=en |titre= Countering WEEE Illegal Trade |sous-titre=Summary Report |passage=6 |lieu=Lyon |éditeur=[[Interpol]], [[Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice-UNICRI]], [[Université des Nations unies]] |date=30/08/2015 |isbn=978-92-808-4559-4 |isbn2=978-92-808-4560-0 |lire en ligne=http://www.cwitproject.eu/wp-content/uploads/2015/08/CWIT-Final-Summary1.pdf |présentation en ligne=https://www.cwitproject.eu/ |format électronique=pdf |consulté le=23/01/2020}}.</ref>.

==== En France ====
La France produit {{unité|14|kg}}<ref>[http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=3215 ecologie.gouv.fr - Déchets d’équipements électriques et électroniques], sur ecologie.gouv.fr.</ref> à {{unité|24|kg}}<ref>{{en}} [http://ewasteguide.info/weee-generated {{lang|en|Swiss e-Waste - WEEE generated}}] {{Lien archive|url=http://ewasteguide.info/weee-generated |titre=Copie archivée |horodatage archive=20180806142549 }}.</ref> de déchets électroniques par habitant et par an. Ce taux augmente de 4 % environ par an{{Quand|date=janvier 2020}}{{Référence nécessaire|date=janvier 2020}}.

En 2009, seuls 32 % des jeunes Français de {{nombre|18 à 34|ans}} ont recyclé leurs déchets électroniques{{refins|<ref>Étude Dell réalisée par l'institut {{lang|en|Research Now TM}} dans cinq pays européens début 2009.</ref>}}. Cette même année 2009, selon [[Éco-systèmes]], de janvier à {{date-|septembre 2009}}, {{nombre|113000|tonnes}} de {{CO2}} auraient été évitées via le recyclage de {{unité|193000|t}} de DEEE par l'un des quatre [[éco-organisme]]s de la filière DEEE. Les consommateurs contribuent au processus en payant une [[éco-participation]], comprise dans le prix d'achat des nouveaux équipements, s'élevant de {{unité|0,10 à 13|€}} par produit<ref>[https://www.ecosystem.eco/fr/liste-ressource/documentation?tags=(23) Documentation] (barèmes des éco-participations), [[Éco-systèmes]] {{pdf}}.</ref>.

La nouvelle filière DEEE (officialisée en 2007) disposait en {{date-|novembre 2009}} de {{nombre|16000|points}} de collectes sélectives créées, avec un poids de collecte estimé fin 2008 à {{unité|4,5|kg/hab/an}}<ref>[http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGPR_DEEE_2_p_web_cle256c1b-1.pdf Ministère de l’écologie - Fiche d'information{{pdf}}], sur developpement-durable.gouv.fr.</ref>.

Fin 2009, {{nombre|3800|producteurs}} doivent adhérer à l’un des quatre éco-organismes agréés pour la gestion des DEEE ménagers ({{lang|en|Ecologic}}, Eco-systèmes, ERP ou Récylum). Plus de {{nombre|18600|points}} de collecte ont été ouverts par les distributeurs et {{nombre|3400}} par des collectivités territoriales. Le premier objectif européen était de {{unité|4|kg/hab/an}}. Il est atteint en 2009 et même dépassé avec {{unité|5.7|kg}} récolté par habitant, soit {{unité|371000|t}} en 2009, l'objectif étant fixé à {{unité|10|kg/hab}}. en 2014. Ces déchets ont, selon la filière, été recyclés à 81 % et {{unité|4000|t}} ont fait l’objet d’un réemploi<ref>Bilan de la filière déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), ministère du Développement durable.</ref>{{refinc|date=janvier 2021}}.

Le rapport parlementaire de 2016 intitulé ''{{nombre|100|millions}} de téléphones portables usagés : l’urgence d’une stratégie'' juge mauvais les résultats du recyclage des téléphones portables par la filière de traitement des DEEE en France. Elle est dépassée par le développement du marché de l’occasion et par la fuite du gisement hors des frontières du pays. 15 % du flux seulement serait valorisé et environ {{nombre|100|millions}} d'appareils usagés seraient encore conservés par les particuliers<ref>{{Ouvrage |présentation en ligne=http://www.senat.fr/rap/r15-850/r15-850.html |lire en ligne=http://www.senat.fr/rap/r15-850/r15-8501.pdf |format=pdf |titre=100 millions de téléphones portables usagés : l’urgence d’une stratégie |nature ouvrage=Rapport {{n°|850}} (2015-2016) |auteur=[[Marie-Christine Blandin]] |éditeur=[[Sénat (France)|Sénat]]}} ; et [http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/missions/telephones_mobiles/4_pages_Telephones_portables.pdf Synthèse] {{pdf}}, 4 p.</ref>{{,}}<ref>[http://www.senat.fr/commission/missions/materiaux_et_composants_des_telephones_mobiles/#c627629 Les 10 propositions principales] (infographie), sur [[Sénat (France)|Sénat]].</ref>. Le rapport confirme que {{Citation|la conception des téléphones est délibérément défavorable au réemploi et au recyclage}} en raison de leur [[obsolescence programmée]] et que le {{Citation|bilan du dispositif de modulation environnementale des éco-contributions}} est {{Citation|extrêmement faible}}, et invite les industriels à [[écoconception|écoconcevoir]] leur matériel. Il propose cinq orientations déclinées en {{nombre|27|propositions}} qui concernent le [[Cycle de vie (commerce)|cycle de vie]] des portables (fabrication, utilisation, collecte des équipements usagés et valorisation).

'''Nomenclature des déchets et modalités de recyclage'''
En France, depuis 2002, le code d'un DEEE commence par {{nobr|16 02}} ou {{nobr|20 01}}<ref>[http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000594802&dateTexte= Décret {{n°|2002-540}}] du {{date-|18|avril|2002}}, relatif à la classification des déchets, abrogé par le [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=94EBD9F6F093FAD83109B1913DE3EB23.tpdjo02v_2?cidTexte=JORFTEXT000000825108&dateTexte=20071016&categorieLien=id Décret {{n°|2007-1467}}] du {{date-|12 octobre 2007}}, publié au JORF {{numéro|240}} du {{date-|16 octobre 2007}} et relatif au {{nobr romains|livre V}} de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code.</ref>.

Tout distributeur doit, si on lui achète un nouvel appareil, reprendre l'ancien gratuitement pour le remettre à un prestataire agréé par les pouvoirs publics. De nombreux magasins spécialisés et grandes surfaces se sont dotés d'un point de collecte agréé, qui se situe au guichet de retrait des appareils neufs ou au service après-vente. Pour un achat en ligne, la reprise s'effectue lors de la livraison à domicile ou dans un point de vente sur présentation de la facture d'achat.

Contrairement à la filière grand public, la filière professionnelle n'est pas centralisée autour des quatre éco-organismes agréés. Une entreprise peut faire appel à n'importe quel prestataire certifié. À partir du {{date-|1er juillet 2010}}, les déchets électriques et électroniques professionnels du bâtiment (éclairages (routiers, de sécurité et autres luminaires), systèmes d’alarme, thermostats, programmateurs, systèmes de sécurité incendie{{etc.}} récupérés en grande quantité lors des chantiers de rénovation ou déconstruction) devront être recyclés via une nouvelle filière mutualisée confiée à l’éco-organisme [[Récylum]]<ref>Art. R. 543-178 du [[Code de l'environnement (France)|code de l'environnement]], prévoyant que {{Citation|pour chaque type de nouvel équipement électrique et électronique mis sur le marché après le {{date-|13 août 2005}}, les producteurs tiennent à la disposition des exploitants d'installations chargées du traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques les informations nécessaires à ce traitement.}}</ref>. Les déchets seront enlevés sur site, ou déposés dans une déchèterie professionnelle privée ({{nombre|150|prévues}} pour {{date-|juillet 2010}}). Tous les équipements doivent être acceptés gratuitement (quelle que soit la marque, et la date de fabrication ou de collecte).

Selon l'Ademe, moins de 8 % des équipements de ce secteur avaient été en 2007 sélectivement collectés pour être retraités et 90 % des {{nombre|1.7|million}} de tonnes de DEEE ne sont pas recyclés ; de nombreux produits toxiques finissent ainsi encore dans les incinérateurs où ils polluent l'air ou les mâchefers. Depuis 2005, les fabricants d’onduleurs doivent assurer la collecte gratuite et le recyclage des onduleurs, et la récupération des modules photovoltaïques sera probablement également obligatoire par les vendeurs et importateurs avant 2015 en France comme dans toute l'[[Union européenne]] (Transposition de la directive européenne de 2012 sur les DEEE et la responsabilité élargie du producteur)<ref>[http://www.photovoltaique.info/IMG/pdf/directive_deee_2012_19_eu.pdf Directive 2012/19/UE du {{date-|4 juillet 2012}} relative aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) ; Extension du champ d'application aux panneaux photovoltaïques] {{pdf}}, {{nobr|version 1}}, {{P.|6}} (consulté le {{date-|2014-09-01}}).</ref>.

==== En Belgique ====
En Belgique, la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques est principalement une matière régionale. {{Citation|La coordination entre les régions et les autorités fédérales dans le domaine est assurée par la commission d'experts « Déchets » et la commission d'experts « Production et consommation durables » du Comité de coordination de la politique internationale de l'environnement<ref>{{Lien web |titre=DEEE - Déchets d'équipements électriques et électroniquesb|url=https://www.health.belgium.be/fr/deee-dechets-dequipements-electriques-et-electroniques |site=[[Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement|SPF Santé Publique]] |date=2016-01-12 |consulté le=2020-01-07}}.</ref>.}}

L’[[Association sans but lucratif|ASBL]] [[Recupel]] a pour mission de gérer la collecte, le tri, le traitement et le recyclage des DEEE depuis le {{date-|1 juillet 2001}}. Celle-ci a été créée par les producteurs d’appareils électriques dans le cadre de conventions environnementales négociées par les diverses acteurs régionaux du pays<ref name=":2">{{Ouvrage |titre=Rapport à l'attention du Parlement Wallon: exécution des conventions environnementales relatives a l’obligation de reprise de certains déchets |chapitre=Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) |nature ouvrage=Rapport à l’attention du Parlement wallon |date=2016-2017 |lire en ligne=http://environnement.wallonie.be/rapports/owd/dechets_menagers/rapport-deee-2016-2017.pdf |format=pdf |pages=58 }}.</ref>. Le réseau est réparti sur 564 parcs de recyclage, {{nb|7283 points}} de collecte pour les plus petits appareils se trouvant pour la plupart dans des magasins. Enfin, les centres de réutilisation, au nombre de 24, permettent de déposer des appareils encore en état ou légèrement endommagés. Là, des réparations sont effectuées dans un but de réemploi. Les appareils sont finalement revendus dans des ressourceries à des prix réduits<ref name=":3">{{Lien web |titre=Rapport Annuel 2018 |url=http://annualreport.recupel.be/index-fr.html?_ga=2.245540365.842958145.1578400278-265197009.1578400278 |site=[[Recupel]] |consulté le=2020-01-07}}.</ref>. Entre 2016 et 2017, quantité d’appareils domestiques mis sur le marché national est passé de {{unité|19,87 kg/hab}} à {{unité|20,33 kg/hab}}, soit une augmentation de 3,16 %<ref name=":2" />. En parallèle, sur la même période, le poids total des DEEE a diminué de 3,45 %, réduction expliquée notamment par la baisse du nombre d’écrans à tubes cathodiques collectés, plus lourd, que les écrans plats qui les remplacent sur le marché. En 2018, Recupel estime à {{unité|10,3 kg/hab}} le volume d’appareils déposés<ref name=":3" />. En [[Région wallonne]], l’article {{nobr|103 § {{1er}}}} de l’[[Arrêté du Gouvernement wallon]] du {{date-|23 septembre 2010}} définit le taux de collecte minimale à 55 % en 2018. En 2016, le taux de collecte était de 48,62 %, et 46,22 % l’année suivante<ref name=":2" />.

Depuis 2013, un logiciel d’auto-apprentissage permettant l’identification automatique des appareils jetés est en cours de développement. De fait, le tri se faisant manuellement par des ouvriers, l’introduction d’outils d'intelligence artificielle permettant une automatisation du processus est vu comme une occasion de gains de temps sans perte de qualité ni de fiabilité. Une base de données a été constituée et est en permanence mise à jour afin de permettre au logiciel de reconnaissance d’établir la différence entre les différents types de DEEE selon leur marque, leur modèle ou leurs composants<ref name=":3" />.
Revenir à la page Déchets d'équipements électriques et électroniques.
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Déchets_d%27équipements_électriques_et_électroniques ».