File:Lubbeek wapen.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 589 × 667 pixels, taille : 113 kio)
Légendes
Description
[modifier]DescriptionLubbeek wapen.svg |
Nederlands: Wapenschild van Lubbeek |
Date | |
Source | heraldiek.onroerenderfgoed.be |
Auteur | unknown, SVG = Travail personnel |
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
||
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. |
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 2 novembre 2014 à 16:17 | 589 × 667 (113 kio) | Archmedus (d | contributions) | {{Information |Description={{nl|Wapenschild van Lubbeek}} |Source=[https://heraldiek.onroerenderfgoed.be heraldiek.onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= }} == {{int:licens... |
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Métadonnées
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Largeur | 589.25 |
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Hauteur | 666.58521 |